1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.chassagnette.fr les informations suivantes :

Informations légales

Nom de la Société : SARL Le Rollier 
Adresse : 7-9-11 rue de la République, 13200 Arles, France 
Tél : 0490972029
SIRET : 41335723700010
R.C.S. : 413357237
TVAFR55413357237
Email :  contact@chassagnette.fr

Les Créateurs du site sont :
SARL Le Rollier et akagibi.com 
Le Responsable de la publication est : SARL Le Rollier 
Contactez le responsable de la publication : communication@lesmaisonsdarles.fr 

L’hébergeur du site est : GANDI 15, place de la Nation, 75011 Paris, France

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.chassagnette.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.chassagnette.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.chassagnette.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite demandée au préalable à l'email : communication@lesmaisonsdarles.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site www.chassagnette.fr met en œuvre des traitements de données à caractère personnel, dont il est responsable. Les conditions de mise en œuvre de ces traitements sont décrites au sein de la Charte de Protection des Données Personnelles.

Le site www.chassagnette.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro 2060962.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. SERVICE CLIENT

Pour tout litige ou réclamation, merci d’envoyer un mail à contact@lesmaisonsdarles.fr. 

Après avoir saisi le service légal à l’adresse contact@lesmaisonsdarles.fr et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 30 jours, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.